ASSUR FAMILLE
Présentation de la marque ASSUR FAMILLE
Déposée le 6 janvier 2012 par monsieur MALPHETTES CHARLES ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ASSUR FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSUR FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR FAMILLE est expirée depuis le 6 janvier 2022.
MALPHETTES CHARLES ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667173 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18